Le site www.maloumoordesignstudio.com est édité par la société MOOR, inscrite au registre du commerce et des sociétés de Cahors sous le numéro RCS 914 569 827, au capital de 1000€. Le siège social est au 1309 ROUTE DE PAYRAC 46350 LOUPIAC. Numéro de TVA intra-communautaire : FR 85914569827.
Directeur de la publication : Malou Moor
Email : info [AT] maloumoordesignstudio.com
Hébergeur : Antagonist
Neptunusstraat 27B
7521 WC Enschede
Nederland
Les Conditions Générales de Services de Malou Moor Design Studio à destination des porteurs de projets, ou des professionnels, sont disponibles depuis ce lien.
Les utilisateurs, de ce site sont tenus de respecter la légalité et en particulier les dispositions de la loi Informatique et libertés dont la violation est sanctionnée pénalement. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations auxquelles ils accèdent, de toute collecte, captation, déformation ou utilisation et d’une manière générale de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes. Les utilisateurs sont informés, conformément aux dispositions de la loi Informatique et libertés qu’ils disposent d’un droit d’accès et de rectification relativement aux informations les concernant auprès de MOOR.
La structure générale, ainsi que les textes, composant ce site sont la propriété de la société MOOR et ses partenaires. Toute représentation totale ou partielle de ce site ou d’un ou plusieurs de ses composants, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse de la société MOOR est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.